Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE GAGNANTE
ROJAT Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95572231
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque BOULANGERIE GAGNANTE

Déposée le 15 mai 1995 par ROJAT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BOULANGERIE GAGNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est ROJAT Jean-Michel, domicilié(e) 5, rue du Mont-Aiguille, 38320 EYBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROJAT Jean-Michel - France.

La marque BOULANGERIE GAGNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE GAGNANTE est expirée depuis le 15 mai 2005.

ROJAT Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : NAPPE-CHOC , LE KATOULIN


ROJAT Jean-Michel - 5, rue du Mont-Aiguille, 38320 EYBENS - France


ROJAT Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

. Papier Produits de l'imprimerie. . Formation Edition de livres et revues.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. . Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.